Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROLOGIC
J.C.B. PARTICIPATIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1540959
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1999

Présentation de la marque MICROLOGIC

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.B. PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROLOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.C.B. PARTICIPATIONS domicilié(e) 20 bis, Chemin des Grands Plans, 06800 CAGNES-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MICROLOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROLOGIC est expirée depuis le 11 juillet 1999.

J.C.B. PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLARITAL , IMPEGA , IMPEGA , AUDIOLOGIC , TEVOX , VIDEOLOGIC , DAEWOO


J.C.B. PARTICIPATIONS, société à responsabilité limitée - 20 bis, Chemin des Grands Plans, 06800 CAGNES-SUR-MER - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Aspirateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment les fours, fours à micro-ondes, fours à convections

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.